Déposée le 20 février 2002 par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LA BANDE A TOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France.
La marque LA BANDE A TOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France
M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526651 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29
Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences) , plantes, fleurs naturelles. Mobiles (objet de décoration) . Jeux, jouets, et notamment peluches.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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